Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le site shop.fromindiaboutique.fr est édité par :

SARL FROM FRANCE BOUTIQUE
Nom commercial : FROM INDIA BOUTIQUE

Société à responsabilité limitée au capital de 7 000 €

Siège social :
93 route de la Gare
44120 VERTOU – France

SIREN : 977 752 633
SIRET : 977 752 633 00015
RCS : 977 752 633 RCS Nantes
Immatriculation au Registre National des Entreprises (RNE) : 977 752 633
TVA intracommunautaire : FR27 977 752 633

E-mail : fromindiaboutique44@gmail.com
Téléphone : 07 71 86 61 38

DIRECTION DE LA PUBLICATION

Directeur de la publication :

Régis VINCENDEAU
Co-gérant de la SARL FROM FRANCE BOUTIQUE.

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est exploité au moyen de la plateforme Shopify.

SHOPIFY INTERNATIONAL LIMITED
Société de droit irlandais enregistrée sous le numéro 560279

2nd Floor Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

TVA : IE 3347697KH

Site : www.shopify.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site shop.fromindiaboutique.fr, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, éléments graphiques, créations, fiches produits et contenus éditoriaux, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable écrite de From India Boutique, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

PRODUITS ARTISANAUX ET PHOTOGRAPHIES

From India Boutique commercialise notamment des produits issus de fabrications artisanales réalisées en Inde.

Les photographies présentées sur le site ont pour objectif de représenter les produits aussi fidèlement que possible.

En raison du caractère artisanal de certaines fabrications, notamment du Block Print réalisé manuellement, de légères variations de motifs, de couleurs, de dimensions ou de finition peuvent exister entre les produits.

Ces particularités font partie du caractère artisanal de chaque création et ne constituent pas nécessairement un défaut ou une non-conformité.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations concernant la collecte, le traitement et la protection des données personnelles sont disponibles dans la Politique de confidentialité du site.

Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose des droits relatifs à ses données personnelles précisés dans cette politique.

Pour toute question relative aux données personnelles :

fromindiaboutique44@gmail.com

COOKIES

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve des choix de l’utilisateur, des outils de mesure d’audience, de personnalisation ou de marketing.

L’utilisateur peut gérer ses préférences au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

From India Boutique ne contrôle pas le contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les ventes réalisées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente de From India Boutique, consultables à tout moment sur le site.

Les informations concernant les livraisons, retours, remboursements et garanties sont également disponibles dans les rubriques correspondantes.

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Les coordonnées du médiateur de la consommation compétent seront indiquées dans les présentes mentions légales ainsi que dans les Conditions Générales de Vente dès désignation du médiateur conformément à la réglementation applicable.

DROIT APPLICABLE

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher préalablement une solution amiable.

Les règles de compétence juridictionnelle applicables sont celles prévues par la législation française et européenne applicable.

CONTACT

FROM INDIA BOUTIQUE
SARL FROM FRANCE BOUTIQUE
93 route de la Gare
44120 VERTOU – France

E-mail : fromindiaboutique44@gmail.com
Téléphone : 07 71 86 61 38